RESTAURANT GASTRONOMIQUE
A LA MARTINIQUE

CONDITIONS GENERALES

    Pour assurer votre complète satisfaction, nous vous remercions de bien
     vouloir prendre note des points suivants :

          Conditions de Réservation
           * Exécution des commandes de 1 à 3 jours
           * Confirmation du nombre définitif des convives 48 heures avant la 
            réception, ce nombre servira de référence pour la facturation et ne
             pourra être modifié.

             * En cas d’accord, versement d’un acompte de 50 % du montant
              total TTC, le solde à régler impérativement à réception de facture.

               * Nos tarifs sont établis sur un ensemble de prestations ainsi que
                 sur un nombre minimum de convives en cas de non respect. Le
                  prix de la prestation sera majoré.

                    * Nos tarifs ainsi que le contenu des prestations peuvent être modifiées totalement ou partiellement sans préavis de notre part.

* Des produits solides ou liquides pourront être remplacés par d’autres aux propriétés similaires et aux mêmes conditions.

* Les photos éditées sur notre site ou dans nos documents ne sont pas contractuelles.

Recommandation
* L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération
* ANNULATION :
→ Plus de 30 jours avant la manifestation : retenue de 30 % du montant total TTC
→ Moins de 30 jours avant la manifestation : retenue de 50 % du montant total TTC
→ Moins de 48 heures : la totalité

Règlement
* Règlement du solde à réception de facture
* Pas d’escompte pour paiement anticipé
* Les pénalités de retard sont majorées d’1,5 % par mois avant la date d’échéance
* En cas de litige dû à un non paiement de facture et si le recouvrement de la créance entraîne l’intervention d’un service contentieux quelle que soit sa nature, celle-ci se trouvera majorée forfaitairement de 15 %.

Contestations
Aucune contestation orale ou écrite ne sera admise passé un délai de 24 heures après la prestation. Cette dernière devra être formulée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Force majeure
Le traitement ne pourra être tenu pour responsable des retards ou non-livraisons dues à la force majeure ou à toute autre raison indépendante de sa volonté, telle que, de façon non limitative, grèves, intempéries, accidents, interdictions officielles…

Responsabilités et Assurances
Assurance Responsabilité Civile, le traiteur ou l’organisateur d’une réception « clef en main » n’est pas responsable des effets personnels, bijoux, ou tous autres objets laissés par le propriétaire dans le lieu de Réception ou au vestiaire du dit lieu même protégé.